Instances

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Les différentes instances

  • Le Conseil d’administration (CA)

Ses membres sont élus par l’ensemble des membres de l’association, au sein de ceux-ci. Il est actuellement présidé par la présidente, Mme Eliane WAUQUIEZ-MOTTE, élue par les membres du conseil d’administration.

Le conseil d’administration est notamment en charge de définir les orientations stratégiques dans le cadre du projet associatif.

 

  • La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

Elle est présidée par le Docteur Amandine CHANTRE.

Elle prépare avec le directeur le projet médical ainsi que les mesures d’organisation des activités médicales ( services médecine, SSR, CCNP et CPP) et émet un avis sur le projet d’établissement, le projet social, la politique de la qualité et de la sécurité des soins.

 

  • Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)

Le comité de lutte contre les infections Nosocomiales et du risque infectieux lié aux soins (CLIN) est l’instance officielle de l’établissement de santé chargée de l’organisation de la lutte contre les infections nosocomiales.

 

  • Les Comités de Lutte contre la Douleur (CLUD) 

Le CLUD, instance pluriprofessionnelle, est en charge du pilotage de la politique d’amélioration de la qualité de la prise en charge de la douleur au travers de plusieurs axes :  Protocoles et procédures, Formation des professionnels, Evaluation des pratiques et suivi des indicateurs.

 

  • Le Comité de Liaison Alimentation Nutrition (CLAN)

Le CLAN est une structure consultative, pluridisciplinaire (dont un représentant des usagers) qui participe à l’amélioration du dépistage des troubles nutritionnels, de leur prise en charge et de la qualité de la prestation en restauration.

 

  • Le comité de retour d’expérience (CREX)

Composé d’un groupe pluriprofessionnel, le Comité de retour d’expérience (CREX) a pour missions de réduire les risques et d’augmenter la sécurité des soins. Comment ? En prévenant, analysant et traitant les risques éventuels ou survenus lors de votre prise en charge. Parmi eux : les infections associées aux soins, les douleurs non soulagées, les erreurs médicamenteuses, les risques de chute, un problème d’organisation ou de coordination des soins, le risque cutané, la maltraitance… Chaque risque est anticipé et analysé pour vous assurer le maximum de sécurité.

 

  • Le comité vigilance et risque (CVR)

Le CVR utilise l’ensemble des informations afin d’assurer :

  1. La prévention et la gestion des risques associés aux soins ou touchant la sécurité des personnes et des biens,
  2. L’amélioration continue de la qualité,
  3. La gestion de la cellule d’identitovigilance, du système d’information, du développement durable et celle des situations exceptionnelles dans le cadre d’une cellule de crise.

Il a l’appui des correspondants désignés par l’établissement pour coordonner les vigilances : Infectiovigilance, Matériovigilance, Pharmacovigilance, réactovigilance et aquavigilance.

La gestion des réclamations et plaintes ainsi que l’évaluation de la satisfaction des usagers sont définies en lien avec la Commission des Usagers. L’analyse des réclamations, plaintes, éloges et doléances émanant des enquêtes de satisfaction, s’articule avec le dispositif de signalement des événements indésirables de l’établissement. Leur  mise en œuvre contribue à la prise en compte de l’expérience du patient et de son entourage et concourt à l’amélioration de la qualité des soins.

 

  • La Commission Des Usagers (CDU)

À votre écoute, elle a pour mission de faciliter les démarches des usagers et veille à ce qu’ils puissent exprimer leurs motifs d’insatisfaction auprès du responsable de l’établissement, entendre leurs explications et être informés des suites de leurs demandes.

Elle est à votre disposition pour vous renseigner si vous estimez avoir subi un préjudice lors de votre séjour. Il existe plusieurs voies de recours prévues par le droit :

  1. Recours gracieux par courrier, adressé au directeur,
  2. Recours amiable sous certaines conditions auprès de la Commission Régionale de Conciliation et d’Indemnisation des Accidents Médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales,
  3. Recours contentieux devant la juridiction compétente (pénal, civil, administratif).

L’ensemble des plaintes et réclamations écrites adressées à l’établissement sont transmises à son représentant légal. Soit ce dernier y répond dans les meilleurs délais, en avisant le plaignant de la possibilité qui lui est offerte de saisir un médiateur, soit il informe l’intéressé qu’il procède à cette saisine.

 

  • Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)

Le CVS comprend des membres de l’établissement, des représentants de résidents et de familles, s’occupe de toutes les questions relatives à la vie de la Résidence. Sa composition est à votre disposition auprès du cadre de santé.

 

  • Le comité social et économique (CSE)

Le CSE est l’instance de représentation du personnel dans l’entreprise. Le CSE doit être mis en place dans les entreprises de plus de 11 salariés. Les membres du CSE sont élus par les salariés de l’entreprise pour une durée maximale de 4 ans. Ses compétences, sa composition et son fonctionnement varient selon la taille de l’entreprise.